Le projet de loi sur le téléchargement illégal

Historique

• La transparence des prix en matière de gaz et d'électricité
  Publié le : 17/11/2008 17 novembre nov. 11 2008
  Particuliers / Consommation / Distribution
  Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté une dire...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Calcul de l’honoraire de résultat de l’avocat
  Publié le : 13/11/2008 13 novembre nov. 11 2008
  Particuliers / Emploi / Contrat de travail
  Une convention d’honoraires ayant ainsi été signée qui prévoyait, outre un ho...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• L'appel d'offres du ministère de l'Education pour une veille de l'opinion
  Publié le : 13/11/2008 13 novembre nov. 11 2008
  Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
  Le ministère de l'Education nationale a lancé un appel d'offres pour un dispo...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• La mise en oeuvre du droit au logement opposable
  Publié le : 12/11/2008 12 novembre nov. 11 2008
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Le « droit au logement opposable » est en vigueur depuis le 1er janvier 2008....
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Le projet de loi sur le téléchargement illégal
  Publié le : 07/11/2008 07 novembre nov. 11 2008
  Particuliers / Consommation / Informatique et Internet
  Le Sénat a adopté, jeudi 30 octobre, en première lecture, le projet de loi cr...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Rapprochement entre Yahoo et Microsoft
  Publié le : 06/11/2008 06 novembre nov. 11 2008
  Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
  Alors que Google renonce à son partenariat avec Yahoo, le patron de ce dernie...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite