L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
08/02/2012
08
février
févr.
02
2012
Source : www.eurojuris.frSujet de discorde dans le cadre de l’exécution technique et financière des marchés publics de construction, l’augmentation de la rémunération du maître d’œuvre vient de connaitre une réponse intéressante donnée par le TA de Paris le 6 janvier 2012.Marché public et rémunération du maître d'oeuvre Sujet très fréquent de discorde dans le cadre de l... Lire la suite
Historique
-
Santé et sécurité au travail des agents territoriaux
Publié le : 10/02/2012 10 février févr. 02 2012Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifUn décret du 3 février 2012, modifiant le décret relatif à l’hygiène et à la...Source : www.eurojuris.fr
-
La carte de fidélité
Publié le : 09/02/2012 09 février févr. 02 2012Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketingDe très nombreuses enseignes proposent aujourd’hui à leurs clients une carte...Source : www.eurojuris.fr
-
L'affaire Megaupload: effacement des données? Mise en péril du modèle du cloud?
Publié le : 09/02/2012 09 février févr. 02 2012Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceLes données des utilisateurs légitimes de MegaUplaod risquent d'être effacées...Source : www.eurojuris.fr
-
Noms de domaine en .fr: des accents bientôt possibles
Publié le : 08/02/2012 08 février févr. 02 2012Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceL'Afnic vient d'annoncer que plusieurs extensions de noms de domaine, dont le...Source : www.eurojuris.fr
-
L'augmentation de la rémunération du maître d'oeuvre
Publié le : 08/02/2012 08 février févr. 02 2012Collectivités / Marchés publics / ExécutionSujet de discorde dans le cadre de l’exécution technique et financière des ma...Source : www.eurojuris.fr
-
Directive concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement
Publié le : 07/02/2012 07 février févr. 02 2012Collectivités / Environnement / EnvironnementLa directive concernant l’évaluation des incidences de certains projets publi...Source : www.eurojuris.fr