Guide pratique: transmission d'entreprise
Publié le :
12/12/2008
12
décembre
déc.
12
2008
Source : www.eurojuris.frComment transférer son entreprise à ses enfants, sous quel régime fiscal, quelle valeur lui attribuer, peut-on y conserver une activité ? Les questions qui se posent au chef d’entreprise désireux de passer la main sont nombreuses et complexes.Bien gérer la transmission de son entrepriseLes questions qu’on se pose- A quelles conditions puis-je tr... Lire la suite
Historique
-
Droit du travail et droit communautaire
Publié le : 17/12/2008 17 décembre déc. 12 2008Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaireA l’heure actuelle, en matière de la loi applicable aux obligations contractu...Source : www.eurojuris.fr
-
La souscription d’une assurance dommages-ouvrage
Publié le : 16/12/2008 16 décembre déc. 12 2008Particuliers / Patrimoine / AssurancesEn 1978, Adrien SPINETTA a créé une loi avec pour objectif principal de garan...Source : www.eurojuris.fr
-
Le travail du dimanche ou une solution alternative
Publié le : 16/12/2008 16 décembre déc. 12 2008Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailLes articles L 3132-3, L 3132-20 à 22, L 3132-29 du Code du Travail prévoient...Source : www.eurojuris.fr
-
Souscription à un prêt et assurance
Publié le : 15/12/2008 15 décembre déc. 12 2008Particuliers / Consommation / Contrats de vente / PrêtsLa souscription d’un prêt, à la consommation ou immobilier, est souvent accom...Source : www.eurojuris.fr
-
La CEDH et le port du voile islamique
Publié le : 15/12/2008 15 décembre déc. 12 2008Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaireLa CEDH saisie de la demande de deux françaises de confession musulmane exclu...Source : www.eurojuris.fr
-
Guide pratique: transmission d'entreprise
Publié le : 12/12/2008 12 décembre déc. 12 2008Entreprises / Vie de l'entreprise / Cession d'entrepriseComment transférer son entreprise à ses enfants, sous quel régime fiscal, que...Source : www.eurojuris.fr